Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMBI RAMPE
Axel-Solutions, SAS

Numéro de dépôt :
4173545
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2025
COMBI RAMPE de Axel-Solutions

Présentation de la marque COMBI RAMPE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Axel-Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBI RAMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Axel-Solutions domicilié(e) 1 bis Rue Saint-Jean - 60350 - Vieux-Moulin - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 749 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axel-Solutions, M. Eric Vandelet domicilié(e) 1 bis Rue Saint-Jean - 60350 - Vieux-Moulin - France.

La marque COMBI RAMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI RAMPE arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

Axel-Solutions a également déposé les autres marques suivantes : MOBI RAMPE


Axel-Solutions, SAS - 1 bis Rue Saint-Jean - 60350 - Vieux-Moulin - France - SIREN 539749929


Axel-Solutions, M. Eric Vandelet - 1 bis Rue Saint-Jean - 60350 - Vieux-Moulin - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique.